Mentions légales

Editeur :

WEPUMP : Zone d'Activité de l'A2 - Actipole Raillencourt Sainte-Olle 

Réalisation technique : IESI, 556 rue de la rosiéres, 59710 MERIGNIES.


Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

 

1 - CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE

WEPUMP fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que WEPUMP sera libre de modifier à tout moment.

2 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant sur ce site internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenus les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, exploiter ces contenus et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie est strictement interdite. Tours les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la proposition intellectuelle. (Droit d’auteur, droit voisin, droit des marques…).

3 - DONNEES PERSONNELLES

Les informations nominatives volontairement communiquées par les internautes et obtenues à partir de ce site resteront confidentielles et ne seront pas cédées ou rendues accessibles à des tiers. Conformément à l’article 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit, consulter et modifier vos données personnelles en nous contactant.

4 – RESPONSABILITE

WEPUMP décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site internet ou pour toute défaillance de communication.

WEPUMP se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. WEPUMP ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 - LIENS HYPERTEXTES

WEPUMP met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, WEPUMP ne saurait garantir aux internautes l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations fournies ainsi que la disponibilité de ces outils. En conséquence, la responsabilité de WEPUMP ne pourra être engagée de fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de WEPUMP, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisées à établir des liens vers les pages du site au format : Html, PHP, XML. La pratique de framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats PDF, DOC ou RTF. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.
WEPUMP n’est en aucun cas responsable du contenu des sites internet accessibles à travers son site internet.